AéroModélisme Club de?Saint-Omer
Agréé par le Ministère de la Jeunesse et des Sports sous le N° 62SP1091.
Affilié sous le N° 03/607 et reconnu «?Centre de Formation Agréé?»
par la FédératioN Française d’Aéro-Modélisme. PREF :W625000318
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le présent règlement intérieur a été élaboré par l’Assemblée Générale du 30 janvier 1983.
Modifié par l’assemblée du bureau directeur, le 01 décembre 1994, le 31 octobre 1999, le 03 avril 2013 et le 19 novembre 2016 approuvé à l’unanimité
Il est opposable à quiconque adhère à l’AéroModélisme Club de Saint-Omer dont le siège social se trouve au 171 ter rue de Thérouanne à Saint-Omer.
L’A.M.C de Saint-Omer dégage toute responsabilité en cas de non-respect du présent règlement.
ARTICLE 1 – ADHÉSION AU CLUB
Chaque membre adulte s’acquittera d’une cotisation dont le montant sera fixé annuellement par le comité directeur et ce, en plus des licences et / ou assurances.
Les mineurs âgés de plus de 12 ans, participent sous réserve d’autorisation parentale. Ils ne sont pas dispensés de la possession de licences et de cotisation.
Les enfants de moins de 12 ans seront autorisés à participer aux activités (construction – vol) à la condition qu’ils soient accompagnés d’un parent adulte pendant tout le temps de leur présence au club.
Le président de l’aéro-club de Saint-Omer (aviation grandeur) est membre de l’association à titre gratuit avec voix consultative. Les membres bienfaiteurs et honoraires n’ont également qu’une voix consultative.
ARTICLE 2 – AFFILIATION
Le club est affilié à la F.F.A.M.
Tout pilote volant sur le terrain doit être licencié à la F.F.A.M.
ARTICLE 3 – FRÉQUENTATION DU TERRAIN
a)Le terrain d’aviation, propriété de la ville de Saint-Omer, est ouvert aux membres de l’A.M.C conformément au protocole datant du 07 février 2013
b) Seuls peuvent pénétrer sur le terrain les membres pratiquants ou encadrants à jour de leur cotisation, régulièrement licenciés à la F.F.A.M
c) Tous les membres doivent impérativement refermer le portail donnant accès au terrain et ce à chaque passage. Ce portail représente un obstacle aux personnes non autorisées à pénétrer sur le terrain d’aviation
d) Avant de traverser la piste de l’aérodrome, tous les conducteurs doivent impérativement marquer un temps d’arrêt aux panneaux « stop » implantés prés de celle-ci. Ils devront s’assurer qu’aucun avion grandeur ne soit en phase de décollage ou atterrissage.
Attention : un avion qui atterrit est en l’air, il faudra donc scruter scrupuleusement le ciel. Pour information, un avion décolle et atterrit vent de face. Observez la manche à air
e) Les véhicules des membres du club, seront stationnés largement en dehors de la zone d’évolution des aéromodèles sur le parking
f) A chaque séance de vol, l’autodiscipline sera de rigueur. Les décisions prises en concertation avec les autres modélistes seront sans appel
g) Les membres pratiquant d’autres activités modélistes éviteront d’allumer des émetteurs dans un rayon de 1000 m par rapport à la piste d’évolution ou bien ils se mettront au préalable en rapport avec les pilotes d’aéromodèles.
ARTICLE 4 – DÉROULEMENT DES SÉANCES DE VO
a) Par mesure de sécurité, il est impératif de se conformer aux dispositions de l’article 3 et à celles prévues par le protocole du 07 février 2013
b) Un pilote seul devra, obligatoirement, être accompagné d’un autre modéliste ou d’une autre personne respectant les conditions à l’article 3-b, qui observera le ciel et veillera à la sécurité vis-à-vis de la grande aviation
c) Les pilotes resteront groupés derrière les barrières de protection. Ils se concerteront et décideront d’une zone et d’un sens d’évolution.
Pour des raisons évidentes de sécurité, il sera demandé de ne pas évoluer à plus de 6 aéronefs en même temps, sauf nécessité absolue
d) L’avion-école est prioritaire dans l’espace aérien. La fréquence d’émission qu’il utilise lui est exclusivement réservée. Avec l’accord préalable du moniteur, un pilote pourra exceptionnellement utiliser la fréquence de l’avion-école
e) Pour les moteurs thermiques, le pot d’échappement ou résonateur est obligatoire. Un maximum de 94 DB.A sera autorisé. Des mesures avec sonomètre pourront être réalisées par un membre du bureau directeur ou toute personne désignée par celui-ci. Le pilote dont le niveau sonore de son moteur ne sera pas conforme au règlement pourra se voir infliger un T.I.G (ex : tonte de terrain), s’il récidive, une exclusion pourra lui être signifiée après accord du comité directeur.
f) Le survol du parking , des pilotes, du public, du conteneur et de la piste de l’aérodrome (aviation grandeur réelle)est strictement interdit
g) Un tableau de fréquences est installé à proximité de la piste d’envol. Il doit être utilisé par les pilotes qui désirent voler (sauf ceux qui utilisent un émetteur en 2.4 Ghz). Il comporte une pince pour chaque fréquence. Un pilote devra matérialiser l’usage de sa fréquence en retirant la pince de la case correspondante et en l’apposant sur son antenne. A charge pour plusieurs pilotes utilisant la même fréquence de se concerter et d’établir un tour de vol.
Aucun autre émetteur ne sera allumé tant que la fréquence sera occupée, pour quelle que raison que ce soit, sous peine de réprimandes. Le remboursement des dégâts occasionnés, ou la réparation des dégâts, pourront être réclamés à la personne ayant allumé son émetteur et brouillé la fréquence d’un autre modéliste en cours de vol
h) Les tables de démarrage et leur proximité doivent obligatoirement être utilisées sauf cas d’ impossibilité techniqu
i) les tables de montage ainsi que leur proximité doivent rester libres après chaque utilisatio
j) Il est strictement interdit de démarrer ou de faire des essais de moteur électrique ou thermique sur l
k) Conformément au protocole du 07 février 2013, les aéronefs devront voler à une hauteur de moins de 150 mètres.
ARTICLE 5 – VIE DU CLU
a) Le comité directeur se réunit régulièrement, soit au local de construction, soit sur le terrain d’évolution des modèles
b) Tout matériel ou matériaux laissés au local par un adhérent non licencié depuis plus de trois ans deviennent propriété du club qui en disposen
c) Les machines et outillage sont mis à la disposition de tout adherent majeur : les mineurs sont chapeautés par un responsable. Les dits machines et outillage sont nettoyés apres utilisatio
d) Le club n’est pas responsable des dégâts ou des vols du matériel entreposé par les adherent
e) Tout emprunt doit etre restitué dans l’etat
f) Tout adherent majeur qui veut etre elu au comite directeur, devra justifier d’au moins trois années de cotisation au club avec licence FFA
g) L’assemblée générale statuaire se réunit annuellement en octobre sur convocation du président. Elle délibère souverainement, quel que soit le nombre de présents.
ARTICLE 6 – RADIATION – EXCLUSION
La qualité de membre peut se perdre, conformément aux statuts par radiation, exclusion, ou démission
ARTICLE 7 – DISSOLUTION
La dissolution de l’association pourra être prononcée par la dernière assemblée générale.
Lors de celle-ci, l’actif de l’association pourra être dévolu à l’aéro-club de Saint-Omer ou à toute œuvre philanthropique.
Le 19 novembre 2016
Le Président La Secrétaire Le Trésorier
Mr DUCROCQ Mme DUCROCQ Mr SMIS